Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PAUTRAT Camille Eugène
/
TOLL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOLL
PAUTRAT Camille Eugène

Numéro de dépôt :
1518302
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque TOLL

Déposée le 8 mars 1989 par PAUTRAT Camille Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAUTRAT Camille Eugène, domicilié(e) 66, avenue Henri Martin, 75116 PARIS (dossier no 2138810) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAUTRAT Laboratoires P.P.D.H domicilié(e) (dossier no 2138810) - France.

La marque TOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOLL est expirée depuis le 8 mars 2009.

PAUTRAT Camille Eugène a également déposé les autres marques suivantes : NATREX , PRUNAGAR , DELTAGRAD , DELTAGRAD , S P R A Y D U M A R C H E U R , DELTASOL , PAPREX , DELTASOL , ANTIXOL , ALDOSSON


PAUTRAT Camille Eugène - 66, avenue Henri Martin, 75116 PARIS (dossier no 2138810) - France


Monsieur PAUTRAT Laboratoires P.P.D.H - (dossier no 2138810) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 1999 n°2138810 - Publication au BOPI 1999-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.